Article 1 Conditions de transport des passagers 

Les passagers peuvent acheter leur titre de transport jusqu’à 10 minutes avant l’heure de départ.

Les places assises ne sont pas numérotées, ni affectées. Une place par bateau peut être réservée pour un accès PMR.

Tous les passagers doivent se présenter à l’embarquement au plus tard 15 minutes avant le départ.

Le passage à bord du bateau se fait en fonction de l’ordre d’arrivée sur le quai. A la fin de chaque traversée, tous les passagers doivent descendre du bateau.

Chaque passager est tenu de conserver son titre de transport pendant la durée du voyage, aussi bien à l’aller qu’au retour.

Tous les passagers, pour embarquer doivent se soumettre aux procédures de départ (comptage et vérification des titres de transport).

En ce qui concerne les tarifs réduits : en cas de non-respect des conditions particulières liées à ces tarifs, le passager sera redevable à la RTM de la différence entre le prix indiqué et le prix normal.


Article 2 Sécurité

Les femmes enceintes peuvent effectuer un voyage en mer jusqu’à sept mois de grossesse non révolus (sauf résidents).

Les enfants sont sous la surveillance et la responsabilité de la personne qui les accompagne, qui doit leur tenir la main le plus souvent possible.

Si l’enfant n’est pas accompagné, les deux parents ou les tuteurs légaux devront remplir un formulaire spécifique précisant les coordonnées de la personne qui sera chargée de venir le chercher et remplir une attestation « d’autorisation d’enfant mineur à voyager seul ». Ces documents pourront être retirés auprès de La RTM à la Gare Maritime.

Les carburants, substances inflammables, dangereuses et/ou explosives sont interdits à bord du bateau.


Article 3 Comportement et tenue des passagers

Il est interdit de porter atteinte à la tranquillité et la sécurité des passagers, ou de gêner l’exploitation de la navette maritime.

Pendant la traversée, les passagers doivent être en priorité assis. Il est interdit aux passagers de se pencher au dehors.

Il est interdit de jeter à bord du bateau ou à la mer des objets et/ou déchets de toute nature.

Il est interdit de fumer, de vapoter, de manger et de consommer des boissons alcoolisées à bord du bateau.

Une tenue correcte est exigée à bord du bateau. Il est interdit d’accéder au bateau le torse nu, en tenue de maillot de bain et/ou les pieds nus.


Article 4 Bagages et animaux

Il est alloué à chaque passager, pour ses bagages, une franchise de 30kg.

Au-delà de ce poids, la RTM se réserve le droit de refuser lesdits bagages à bord des navires. Les passagers doivent faire figurer de manière lisible sur leurs bagages leurs noms, prénom et adresse.

Les poussettes d’enfants ne sont admises à bord que si elles sont utilisées pour transporter des enfants. Pour accéder au bateau, elles doivent être pliées (les enfants portés) et le rester durant toute la traversée.

Les vélos et objets roulants non motorisés sont autorisés sous condition d’acceptation du capitaine.

Les animaux domestiques ne sont admis à bord, qu’à condition d’être tenus en laisse et muselés si nécessaire, sur les ponts extérieurs (dans la limite des conditions météorologiques). Ils ne doivent en aucun cas salir les lieux, ou incommoder les voyageurs ou constituer une gêne à leur égard.


Article 5 Conditions d’annulation ou de retard d’une traversée

Conformément aux textes applicables au transport maritime, si le départ d’un navire est empêché par un événement non imputable à la RTM (météo…), la société décline toute responsabilité pour les frais et préjudices directs ou indirects occasionnés par ces modifications. 

Le personnel navigant est habilité à interrompre le fonctionnement du bateau et à prendre toute mesure d’urgence en cas de problème technique, incident à bord ou tout autres événement susceptible de porter atteinte à la sécurité du public, notamment en cas de conditions météorologiques défavorables.

De même, la RTM ne pourra être tenue responsable de la non coïncidence des départs et arrivées des bateaux avec tout autre moyen de transport.


Article 6 Renseignements, réclamations

Toute réclamation à l’encontre de la RTM doit être formulée dans un délai de 15 jours suivant le voyage.

Auprès du personnel de guichet - Tel : 04 91 22 41 22

Par correspondance adressée à :
RTM – Direction du Transport Maritime, A la Demande et Routier
Lebateau
473, rue Saint Pierre
13012 MARSEILLE

Ou par mail : accueil.frioul@rtm.fr

Retrouvez toutes les conditions générales de vente sur le site lebateau-frioul-if.fr